Permis de construire Logement N° 0770682100002

Permis de construire n° 0770682100002 à Cessoy-en-Montois pour 120 m² de logement, 8 Chemin Des Pierres

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 août 2021

Dossier PC n° 0770682100002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cessoy-en-Montois (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0770682100002 a été délivré le 5 août 2021, pour un projet situé 8 Chemin Des Pierres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 578 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1763, C1762. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cessoy-en-Montois.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 578 m²

Surface existante avant

251 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

371 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
03/06/2022
Autorisation
05/08/2021
3
Chantier (DOC)
03/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cessoy-en-Montois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1763 C1762

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessoy-en-Montois Code postal 77520 Identifiant INSEE 77068
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Locaux 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 251 m²
Total 251 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 371 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSOY-EN-MONTOIS (77520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770682100002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 août 2021
Date de dépôt 03/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 578 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 8 Chemin Des Pierres, à Cessoy-en-Montois (77520).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 août 2021, ouverture de chantier le 3 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0770682100002, déposé en mairie de Cessoy-en-Montois.

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