Permis de construire Logement N° 0770421800011

Permis de construire n° 0770421800011 à Boissy-le-Châtel pour 107 m² de logement, rue de Speuse Lot 6

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2018

Dossier PC n° 0770421800011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0770421800011 a été délivré le 19 novembre 2018 à Boissy-le-Châtel (Seine-et-Marne, Île-de-France), pour un projet situé rue de Speuse Lot 6.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 589 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/02/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 345P. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue de Speuse, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Ce dossier fait partie des 248 permis de construire et déclarations préalables à Boissy-le-Châtel référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

589 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
25/02/2019
Autorisation
19/11/2018
3
Chantier (DOC)
25/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boissy-le-Châtel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 345P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Boissy-le-Châtel Code postal 77169 Identifiant INSEE 77042
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 589 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOISIEL (77186)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770421800011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 novembre 2018
Date de dépôt 25/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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