Permis de construire Logement N° 0761042300006

Permis de construire n° 0761042300006 à Blosseville pour 49 m² de logement, 9 Chemin Du Zouave

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2024

Dossier PC n° 0761042300006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Blosseville (Seine-Maritime, Normandie), le permis de construire n° 0761042300006 a été délivré le 24 janvier 2024, pour un projet situé 9 Chemin Du Zouave.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B770. Ce dossier fait partie des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blosseville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/05/2025. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2024

Achèvement (DAACT)

07/05/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
-
Autorisation
24/01/2024
Chantier (DOC)
17/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2025

Localisation du projet à Blosseville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B770

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blosseville Code postal 76460 Identifiant INSEE 76104
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUEN (76000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0761042300006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 janvier 2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 9 Chemin Du Zouave, à Blosseville (76460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 janvier 2024, ouverture de chantier le 17 juillet 2024, achèvement déclaré le 7 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0761042300006, déposé en mairie de Blosseville.

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