Permis de construire Logement N° 07428816A0001

Permis de construire n° 07428816A0001 à Valleiry pour 115 m² de logement, 392 route de Chancy

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2016

Dossier PC n° 07428816A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07428816A0001 a été délivré le 30 mars 2016 à Valleiry (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 392 route de Chancy.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 745 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/08/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/06/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 3634. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, route de Chancy, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 157 permis de construire et déclarations préalables à Valleiry, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

745 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/08/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2016

Achèvement (DAACT)

27/08/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
27/08/2017
Autorisation
30/03/2016
Chantier (DOC)
27/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/08/2017

Localisation du projet à Valleiry

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 3634

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valleiry Code postal 74520 Identifiant INSEE 74288
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 745 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLEIRY (74520)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07428816A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 mars 2016
Date de dépôt 27/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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