Permis de construire Logement N° 07427215X0026

Permis de construire n° 07427215X0026 à Sillingy pour 185 m² de logement, 450 impasse de Chez Moutie "La Bouchere" Lot 15

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2015

Dossier PC n° 07427215X0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 septembre 2015 à Sillingy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07427215X0026 porte sur un projet situé 450 impasse de Chez Moutie "La Bouchere" Lot 15.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 185 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 927 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/09/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2016, soit 1 an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 89. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 427 permis de construire et déclarations préalables à Sillingy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

927 m²

Surface créée

185 m²

Variation nette

+185 m²

Surface totale après

185 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/09/2019. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2016

Achèvement (DAACT)

16/09/2019

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
16/09/2019
Autorisation
30/09/2015
Chantier (DOC)
11/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2019

Localisation du projet à Sillingy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 89

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : "La Bouchere" Lot 15

Territoires administratifs

Commune
Sillingy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74272
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 927 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 185 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²
Total 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ-TESSY (74370)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07427215X0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74272 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 septembre 2015
Date de dépôt 16/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AB 89 à Sillingy (74330)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sillingy

Autres types d'autorisations à Sillingy