Permis de construire Logement N° 0742672500023

Permis de construire n° 0742672500023 à Sevrier pour 77 m² de logement, 0790 route des Choseaux

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2025

Dossier PC n° 0742672500023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 décembre 2025 à Sevrier (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0742672500023 porte sur un projet situé 0790 route des Choseaux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 468 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 620. Sur la même voie, route des Choseaux, la base recense 7 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 312 permis de construire et déclarations préalables à Sevrier, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 468 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 décembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/12/2025
2
Autorisation
17/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sevrier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 620

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sevrier Code postal 74320 Identifiant INSEE 74267
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 1 468 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 77 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEVRIER (74320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0742672500023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 17 décembre 2025
Date de dépôt 17/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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