Permis de construire Logement N° 07425621A0023

Permis de construire n° 07425621A0023 à Sallanches pour 131 m² de logement, Sous Villy

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2021

Dossier PC n° 07425621A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sallanches (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07425621A0023 a été délivré le 24 juin 2021, pour un projet situé Sous Villy.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/12/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/12/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1720. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Sous Villy, la base recense 13 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 772 permis de construire et déclarations préalables à Sallanches, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/12/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2021

Achèvement (DAACT)

07/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
07/12/2022
Autorisation
24/06/2021
Chantier (DOC)
09/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/12/2022

Localisation du projet à Sallanches

Localisation à l’échelle du lieu-dit

Position approximative

Le point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 1720

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sallanches Code postal 74700 Identifiant INSEE 74256
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 131 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PASSY (74190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07425621A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74256 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 juin 2021
Date de dépôt 07/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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