Permis de construire Logement N° 07421322X0027

Permis de construire n° 07421322X0027 à Poisy pour 1 452 m² de logement, 0021 Chemin Du Quart

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2023

Dossier PC n° 07421322X0027

Demandeur

IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM

Synthèse du dossier et statut administratif

À Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07421322X0027 a été délivré le 2 mai 2023, pour un projet situé 0021 Chemin Du Quart. Le projet est porté par IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 452 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 698 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 22 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 8 T2, 9 T3 et 5 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AP337, AP248, AP120. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poisy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 698 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

1 452 m²

Variation nette

+1 332 m²

Surface totale après

1 452 m²

Logements créés

22

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
02/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP337 AP248 AP120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 22 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 1 452 m² 0 m² 120 m² 0 m² 1 332 m² 1 452 m²
Total 120 m² 1 452 m² 0 m² 120 m² 0 m² 1 332 m² 1 452 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 22
Logements collectifs 22
Collectifs hors résidence 22
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 8 9 5 - - 22
- 36,4 % 40,9 % 22,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM

Voir les 41 autorisations
Catégorie
Bailleur
Catégorie juridique
SA de HLM à conseil d'administration
SIREN
398115808
SIRET
39811580800089
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 250-499 salariés
Année de création
1994
Localisation
LYON (69367)

Autres dossiers de IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421322X0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 22 logements en collectif, pour 1 452 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 698 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 0021 Chemin Du Quart, à Poisy (74330).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM et accordé le 2 mai 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 mai 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 8 T2, 9 T3 et 5 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07421322X0027, déposé en mairie de Poisy.

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