Permis de construire Logement N° 07421319X0027

Permis de construire n° 07421319X0027 à Poisy pour 5 059 m² de logement, Route Route De Monod - Route D'a

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2020

Dossier PC n° 07421319X0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07421319X0027, délivré le 14 janvier 2020 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route Route De Monod - Route D'a.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 5 059 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 690 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 77 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 31 T2, 33 T3 et 13 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD504, AD506, AD499. L'ensemble des 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poisy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 690 m²

Surface existante avant

1 180 m²

Surface créée

5 059 m²

Variation nette

+3 879 m²

Surface totale après

5 059 m²

Logements créés

77

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/02/2024. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

14 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2021

Achèvement (DAACT)

20/02/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
15/03/2021
Autorisation
14/01/2020
Chantier (DOC)
15/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/02/2024

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD504 AD506 AD499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 77 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 1 180 m² 5 059 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 3 879 m² 5 059 m²
Total 1 180 m² 5 059 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 3 879 m² 5 059 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 77
Logements collectifs 77
Collectifs hors résidence 77
Logements démolis 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 31 33 13 - - 77
- 40,3 % 42,9 % 16,9 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANNECY (74000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421319X0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 14 janvier 2020
Date de dépôt 15/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 77 logements en collectif, pour 5 059 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 690 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Route Route De Monod - Route D'a, à Poisy (74330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 janvier 2020, ouverture de chantier le 15 mars 2021, achèvement déclaré le 20 février 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 31 T2, 33 T3 et 13 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07421319X0027, déposé en mairie de Poisy.

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