Permis de construire Logement N° 07409120B0007

Permis de construire n° 07409120B0007 à La Côte-d'Arbroz pour 129 m² de logement

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2020

Dossier PC n° 07409120B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07409120B0007 a été délivré le 27 novembre 2020.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Côte-d'Arbroz.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2022. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2021

Achèvement (DAACT)

15/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
15/12/2022
Autorisation
27/11/2020
Chantier (DOC)
03/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2022

Localisation du projet à La Côte-d'Arbroz

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Côte-d'Arbroz Code postal 74110 Identifiant INSEE 74091
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTRIOND (74110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07409120B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 novembre 2020
Date de dépôt 15/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 novembre 2020, ouverture de chantier le 3 avril 2021, achèvement déclaré le 15 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07409120B0007, déposé en mairie de La Côte-d'Arbroz.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Côte-d'Arbroz

Autres types d'autorisations à La Côte-d'Arbroz