Permis de construire n° 07408013X0015 à La Clusaz pour 59 m² de logement, Le Tendieu
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 août 2013
Dossier PC n° 07408013X0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Clusaz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07408013X0015 a été délivré le 20 août 2013, pour un projet situé Le Tendieu.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 59 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 3549, 614. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Clusaz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
22/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à La Clusaz
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Tendieu
Territoires administratifs
- Commune
- La Clusaz Code postal 74220 Identifiant INSEE 74080
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m² | 59 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 59 m² | 254 m² |
| Total | 195 m² | 59 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 59 m² | 254 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CLUSAZ (74220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07408013X0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |