Permis de construire Logement N° 07407018B0036

Permis de construire n° 07407018B0036 à Chens-sur-Léman pour 78 m² de logement, 583 chemin Sous Cusy

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2019

Dossier PC n° 07407018B0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mars 2019 à Chens-sur-Léman (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07407018B0036 porte sur un projet situé 583 chemin Sous Cusy.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 78 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 393 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2020, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 1077. La voie, chemin Sous-Cusy, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 187 permis de construire et déclarations préalables à Chens-sur-Léman référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 393 m²

Surface existante avant

287 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

365 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2023. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2020

Achèvement (DAACT)

07/07/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

4 ans 4 mois

Dépôt
07/07/2023
Autorisation
07/03/2019
Chantier (DOC)
02/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2023

Localisation du projet à Chens-sur-Léman

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C 1077

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chens-sur-Léman Code postal 74140 Identifiant INSEE 74070
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 393 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 78 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 287 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 287 m² à 365 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 287 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 365 m²
Total 287 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 365 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHENS-SUR-LÉMAN (74140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07407018B0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 7 mars 2019
Date de dépôt 07/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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