Permis de construire n° 07405819B0003 à La Chapelle-d'Abondance pour 140 m² de logement, Ville du Nant
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 mai 2019
Dossier PC n° 07405819B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07405819B0003 a été délivré le 29 mai 2019 à La Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Ville du Nant.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 924 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 29/07/2019, soit 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle C 1489. Sur la même voie, Ville du Nant, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 105 permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-d'Abondance, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/07/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
29 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
29/07/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 mois
Localisation du projet à La Chapelle-d'Abondance
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Chapelle-d'Abondance Code postal 74360 Identifiant INSEE 74058
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 924 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Total | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHÂTEL (74390)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07405819B0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 29 mai 2019 |
| Date de dépôt | 29/07/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Ville du Nant à La Chapelle-d'Abondance (74360)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Ville du Nant depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.