Permis de construire Logement N° 0740242500018

Permis de construire n° 0740242500018 à Ayse pour 97 m² de logement, avenue Guy Chatel Les Communaux

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2025

Dossier PC n° 0740242500018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 décembre 2025 à Ayse (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0740242500018 porte sur un projet situé avenue Guy Chatel Les Communaux.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 624 m², le programme représente 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/04/2026, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0D 3437, 0D 3435, 0D 3433. Sur la même voie, avenue Guy Chatel, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Au total, le catalogue compte 140 permis de construire et déclarations préalables à Ayse, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

624 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
08/04/2026
Autorisation
05/12/2025
3
Chantier (DOC)
08/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ayse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D 3437 0D 3435 0D 3433

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Communaux

Territoires administratifs

Commune
Ayse Code postal 74130 Identifiant INSEE 74024
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 624 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAXEL (74420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0740242500018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 5 décembre 2025
Date de dépôt 08/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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