Le permis de construire n° 07330623R1015, délivré le 11 septembre 2023 à Valloire (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue des Boriots Chef-Lieu.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 242 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle D 106. Sur la même voie, rue des Boriots, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 285 permis de construire et déclarations préalables à Valloire, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

242 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

11/09/2023

Autorisation

11/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Valloire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chef-Lieu

Territoires administratifs

Commune: Valloire Code postal 73450 Identifiant INSEE 73306
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 242 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	83 m²	0 m²	0 m²	0 m²	83 m²	83 m²
Total	0 m²	83 m²	0 m²	0 m²	0 m²	83 m²	83 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LA LONDE-LES-MAURES (83250)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07330623R1015
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	73306 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	11 septembre 2023
Date de dépôt	11/09/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue des Boriots à Valloire (73450)

Les 2 autres permis de construire recensés rue des Boriots depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°07330615R1008 Logement Terminé

rue des Boriots

Valloire (73450)

Nouvelle construction

28/11/2015 843 m² SDP LES FRENES

PC n°07330615R1012 Logement Commencé

rue des Boriots

Valloire (73450)

Extension sans transformation

20/10/2015 65 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Valloire

PC n°07330623R1010 Logement Commencé

lotissement Les Casses - Lot 7 La Ruaz

Valloire (73450)

Nouvelle construction

22 juin 2023 134 m² SDP

DP n°07330623R5033 Locaux Autorisé

74 82 avenue de la Vallee d'Or

Valloire (73450)

Nouvelle construction

11 août 2023 13 m² SDP PLAJEC.M

PC n°07330623R1012 Logement Autorisé

Les Casses

Valloire (73450)

Extension sans transformation

04 sept. 2023 340 m² SDP PAM INVEST

PC n°07330623R1016 Logement Commencé

Valloire (73450)

Nouvelle construction

12 sept. 2023 169 m² SDP

PC n°07330623R1014 Logement Commencé

138 rue Saint-Bernard La Borge

Valloire (73450)

Extension sans transformation

21 sept. 2023 148 m² SDP

PC n°07330623R1017 Logement Autorisé

lotissement Les Casses - Lot 15

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Nouvelle construction

04 oct. 2023 159 m² SDP MAM

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