Permis de construire Logement N° 0731532501011

Permis de construire n° 0731532501011 à Marthod pour 197 m² de logement, Route Des Hameaux Les Champs Devant Duines

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2025

Dossier PC n° 0731532501011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0731532501011 a été délivré le 1 décembre 2025 à Marthod (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route Des Hameaux Les Champs Devant Duines.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 646 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B2969. Le dossier a été instruit en 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marthod.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

646 m²

Surface créée

197 m²

Variation nette

+197 m²

Surface totale après

197 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
01/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marthod

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B2969

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Champs Devant Duines

Territoires administratifs

Commune
Marthod Code postal 73400 Identifiant INSEE 73153
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²
Total 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBERTVILLE (73200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0731532501011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 646 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route Des Hameaux Les Champs Devant Duines, à Marthod (73400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0731532501011, déposé en mairie de Marthod.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Marthod

Autres types d'autorisations à Marthod