Permis de construire Logement N° 07315323D1002

Permis de construire n° 07315323D1002 à Marthod pour 92 m² de logement, Les Cotes

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2023

Dossier PC n° 07315323D1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07315323D1002, délivré le 25 avril 2023 à Marthod (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Cotes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 211 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B4032. L'ensemble des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marthod est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 211 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2024. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2023

Achèvement (DAACT)

10/09/2024

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
10/09/2024
Autorisation
25/04/2023
Chantier (DOC)
20/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/09/2024

Localisation du projet à Marthod

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B4032

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Cotes

Territoires administratifs

Commune
Marthod Code postal 73400 Identifiant INSEE 73153
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBERTVILLE (73200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07315323D1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 avril 2023
Date de dépôt 10/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 211 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Cotes, à Marthod (73400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 avril 2023, ouverture de chantier le 20 septembre 2023, achèvement déclaré le 10 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07315323D1002, déposé en mairie de Marthod.

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