Permis de construire Logement N° 07313924G1006

Permis de construire n° 07313924G1006 à Jarsy pour 167 m² de logement, Chef Lieu

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2025

Dossier PC n° 07313924G1006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jarsy (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07313924G1006 a été délivré le 17 mai 2025, pour un projet situé Chef Lieu.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 325 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont OH1327, 0H1328. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jarsy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 325 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
17/05/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jarsy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

OH1327 0H1328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chef Lieu

Territoires administratifs

Commune
Jarsy Code postal 73630 Identifiant INSEE 73139
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VINCENNES (94300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07313924G1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 325 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chef Lieu, à Jarsy (73630).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07313924G1006, déposé en mairie de Jarsy.

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