Permis de construire n° 07309823G1005 aux Déserts pour 143 m² de logement, chemin du Coin du Feu
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2023
Dossier PC n° 07309823G1005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07309823G1005 a été délivré le 11 juillet 2023 aux Déserts (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin du Coin du Feu.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 023 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 2273. Sur la même voie, chemin du Coin du Feu, la base recense un autre dossier depuis 2020. Au total, le catalogue compte 141 permis de construire et déclarations préalables aux Déserts, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet aux Déserts
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Déserts Code postal 73230 Identifiant INSEE 73098
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 023 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 143 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 143 m² | 143 m² |
| Total | 0 m² | 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 143 m² | 143 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEW-YORK (10804)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07309823G1005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 10/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, chemin du Coin du Feu aux Déserts (73230)
L’autre dossier recensé chemin du Coin du Feu depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.