Permis de construire Logement N° 07309823G1012

Permis de construire n° 07309823G1012 aux Déserts pour 189 m² de logement, Le Revard

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2023

Dossier PC n° 07309823G1012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07309823G1012 a été délivré le 7 novembre 2023 aux Déserts (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Le Revard.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 189 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 443 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/05/2025, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 11, AB 12, AB 37. La base référence 13 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, Le Revard, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 141 permis de construire et déclarations préalables aux Déserts, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

443 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

189 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/05/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
10/05/2025
Autorisation
07/11/2023
3
Chantier (DOC)
10/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Déserts

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 11 AB 12 AB 37

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Déserts Code postal 73230 Identifiant INSEE 73098
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 443 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 189 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²
Total 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRESSERVE (73100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07309823G1012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 novembre 2023
Date de dépôt 10/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles AB 11, AB 12, AB 37 aux Déserts (73230)

Permis de construire sur la même voie, Le Revard aux Déserts (73230)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Déserts

Autres types d'autorisations aux Déserts