Permis de construire n° 07308719G1013 à Cognin pour 2 893 m² de logement, Maupas
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 décembre 2019
Dossier PC n° 07308719G1013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07308719G1013 a été délivré le 27 décembre 2019 à Cognin (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Maupas.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 39 appartements. Les T3 représentent 24 des 39 logements. Le dossier déclare 2 893 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 5 452 m², soit 74 m² par logement.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/06/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2021, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 16, AL 141, AL 267. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 168 permis de construire et déclarations préalables à Cognin, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/06/2023. Le chantier a duré 1 an 11 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).
Autorisation
27 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2021
Achèvement (DAACT)
29/06/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
3 ans 6 mois
Localisation du projet à Cognin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cognin Code postal 73160 Identifiant INSEE 73087
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 5 452 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 39 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 2 893 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 39 logements, soit un ratio de 74 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 893 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 893 m² | 2 893 m² |
| Total | 0 m² | 2 893 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 893 m² | 2 893 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 39 appartements neufs. Les T3 sont majoritaires : 24 logements sur 39.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 39 |
| Logements collectifs | 39 |
| Collectifs hors résidence | 39 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 6 | 24 | 9 | - | - | 39 |
| - | 15,4 % | 61,5 % | 23,1 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBÉRY (73000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07308719G1013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 27 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 29/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AL 16, AL 141, AL 267 à Cognin (73160)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.