Permis de construire Logement N° 07307115M1011

Permis de construire n° 07307115M1011 à Champagny-en-Vanoise pour 135 m² de logement, Rue Theophile Marchand Le Crey

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 août 2015

Dossier PC n° 07307115M1011

Demandeur

KRE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07307115M1011, délivré le 24 août 2015 à Champagny-en-Vanoise (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Theophile Marchand Le Crey. Le projet est porté par KRE.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 014 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC380, AC277. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagny-en-Vanoise.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/08/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 014 m²

Surface existante avant

319 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

-19 m²

Surface totale après

300 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
24/08/2015
3
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagny-en-Vanoise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC380 AC277

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Crey

Territoires administratifs

Commune
Champagny-en-Vanoise Code postal 73350 Identifiant INSEE 73071
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 173 m² 0 m² 135 m² 9 m² 0 m² 126 m² 299 m²
Locaux 146 m² 0 m² 0 m² 10 m² 135 m² -145 m² 1 m²
Total 319 m² 0 m² 135 m² 19 m² 135 m² -19 m² 300 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
520389784
SIRET
52038978400015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2010
Localisation
NANTERRE (92000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07307115M1011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 014 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Theophile Marchand Le Crey, à Champagny-en-Vanoise (73350).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par KRE et accordé le 24 août 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 août 2015, ouverture de chantier le 1 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07307115M1011, déposé en mairie de Champagny-en-Vanoise.

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