Permis de construire Logement N° 07225715Z0008

Permis de construire n° 07225715Z0008 à Rouillon pour 151 m² de logement, 10 rue du Chaumart l'Oree des Bourdonnieres - Lot 1 et 2

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2015

Dossier PC n° 07225715Z0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juillet 2015 à Rouillon (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07225715Z0008 porte sur un projet situé 10 rue du Chaumart l'Oree des Bourdonnieres - Lot 1 et 2.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 151 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 006 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 03/08/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AR 136, AR 137. Sur la même voie, rue du Chaumart, la base recense un autre dossier depuis 2014. Le catalogue recense 156 permis de construire et déclarations préalables à Rouillon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 006 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
03/08/2015
Autorisation
01/07/2015
3
Chantier (DOC)
03/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rouillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR 136 AR 137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'oree Des Bourdonnieres - Lot 1 Et 2

Territoires administratifs

Commune
Rouillon Code postal 72700 Identifiant INSEE 72257
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 006 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 151 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MILESSE (72650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07225715Z0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72257 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juillet 2015
Date de dépôt 03/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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