Permis de construire Logement N° 07218915Z1797

Permis de construire n° 07218915Z1797 à Marolles-les-Braults pour 149 m² de logement, Lotissement ""Le Petit Clos Lot N_ 13

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 août 2015

Dossier PC n° 07218915Z1797

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07218915Z1797, délivré le 25 août 2015 à Marolles-les-Braults (Sarthe, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Lotissement ""Le Petit Clos Lot N_ 13.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 572 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC101. L'ensemble des 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marolles-les-Braults est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

572 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/05/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

30/05/2016

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/09/2015
Autorisation
25/08/2015
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2016

Localisation du projet à Marolles-les-Braults

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 13

Territoires administratifs

Commune
Marolles-les-Braults Code postal 72260 Identifiant INSEE 72189
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAROLLES-LES-BRAULTS (72260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07218915Z1797
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 août 2015
Date de dépôt 01/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 572 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Le Petit Clos Lot N_ 13, à Marolles-les-Braults (72260).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 août 2015, ouverture de chantier le 1 septembre 2015, achèvement déclaré le 30 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07218915Z1797, déposé en mairie de Marolles-les-Braults.

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