Permis de construire Logement N° 07218118Z0228

Permis de construire n° 07218118Z0228 au Mans pour 140 m² de logement, impasse Marceau Sable Lot 9 - Les Hauts de Gazonfier

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 février 2019

Dossier PC n° 07218118Z0228

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07218118Z0228 a été délivré le 14 février 2019 au Mans (Sarthe, Pays de la Loire), pour un projet situé impasse Marceau Sable Lot 9 - Les Hauts de Gazonfier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 337 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BV 327. La voie, impasse Marceau Sable, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 2 160 permis de construire et déclarations préalables au Mans référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

337 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 février 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
14/02/2019
2
Autorisation
14/02/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Mans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV 327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 9 - Les Hauts De Gazonfier

Territoires administratifs

Commune
Le Mans Code postal 72000 Identifiant INSEE 72181
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 337 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07218118Z0228
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 février 2019
Date de dépôt 14/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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