Permis de construire Logement N° 07209322Z0007

Permis de construire n° 07209322Z0007 à Cormes pour 92 m² de logement, Lotissement Lot 13 ""Le Clos Des Rosiers""

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2023

Dossier PC n° 07209322Z0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 janvier 2023 à Cormes (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07209322Z0007 porte sur un projet situé Lotissement Lot 13 ""Le Clos Des Rosiers"".

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 477 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0C265. L'ensemble des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cormes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

477 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
06/05/2023
Autorisation
05/01/2023
3
Chantier (DOC)
06/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cormes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C265

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Le Clos Des Rosiers""

Territoires administratifs

Commune
Cormes Code postal 72400 Identifiant INSEE 72093
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT HILAIRE LE CHATEL (61400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07209322Z0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 janvier 2023
Date de dépôt 06/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 477 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Lot 13 ""Le Clos Des Rosiers"", à Cormes (72400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 janvier 2023, ouverture de chantier le 6 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07209322Z0007, déposé en mairie de Cormes.

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