Permis de construire Logement N° 07205415Z0005

Permis de construire n° 07205415Z0005 à Champagné pour 468 m² de logement, 70 A Rue des Maraichers Lotissement "Le Vaudrou 2"

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2015

Dossier PC n° 07205415Z0005

Demandeur

MANCELLE D HABITATION

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07205415Z0005 a été délivré le 26 juin 2015 à Champagné (Sarthe, Pays de la Loire), à l'adresse 70 A Rue des Maraichers Lotissement "Le Vaudrou 2". Le dossier a été déposé par l'organisme HLM MANCELLE D HABITATION.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 6 logements individuels. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 468 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 775 m², soit 78 m² par logement.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/09/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/08/2016, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1320. Sur la même voie, rue des Maraichers, la base recense 9 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 176 permis de construire et déclarations préalables à Champagné référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 775 m²

Surface créée

468 m²

Variation nette

+468 m²

Surface totale après

468 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/09/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

26 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/08/2016

Achèvement (DAACT)

20/09/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
20/09/2017
Autorisation
26/06/2015
Chantier (DOC)
25/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2017

Localisation du projet à Champagné

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Vaudrou 2"

Territoires administratifs

Commune
Champagné Code postal 72470 Identifiant INSEE 72054
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 775 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier déclarait 468 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 6 logements, soit un ratio de 78 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 468 m² 0 m² 0 m² 0 m² 468 m² 468 m²
Total 0 m² 468 m² 0 m² 0 m² 0 m² 468 m² 468 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 6 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements sont déclarés en résidence secondaire. Les logements vont du T3 au T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 3 3 - - 6
- - 50,0 % 50,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par l'organisme HLM MANCELLE D HABITATION, basé au Mans. Ce demandeur a déposé 52 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 20 communes, avec une première décision en 2013.

Demandeur

MANCELLE D HABITATION

Voir les 54 autorisations
Catégorie
Bailleur
Catégorie juridique
SA de HLM à conseil d'administration
SIREN
575850490
SIRET
57585049000021
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 50-99 salariés
Année de création
1958
Localisation
LE MANS (72055)

Autres dossiers de MANCELLE D HABITATION

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07205415Z0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 juin 2015
Date de dépôt 20/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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