Permis de construire Logement N° 07204813T0008

Permis de construire n° 07204813T0008 à Briosne-lès-Sables pour 103 m² de logement, 2 Imp Des Landes Les Cypres

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2013

Dossier PC n° 07204813T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 décembre 2013 à Briosne-lès-Sables (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07204813T0008 porte sur un projet situé 2 Imp Des Landes Les Cypres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 705 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1057, A1055. Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briosne-lès-Sables.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

705 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/04/2016. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2014

Achèvement (DAACT)

29/04/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
05/03/2014
Autorisation
19/12/2013
Chantier (DOC)
05/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
29/04/2016

Localisation du projet à Briosne-lès-Sables

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1057 A1055

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Cypres

Territoires administratifs

Commune
Briosne-lès-Sables Code postal 72110 Identifiant INSEE 72048
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIOSNE-LES-SABLES (72110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07204813T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 19 décembre 2013
Date de dépôt 05/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 705 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 2 Imp Des Landes Les Cypres, à Briosne-lès-Sables (72110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 décembre 2013, ouverture de chantier le 5 mars 2014, achèvement déclaré le 29 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07204813T0008, déposé en mairie de Briosne-lès-Sables.

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