Permis de construire Logement N° 07202421Z2913

Permis de construire n° 07202421Z2913 à La Bazoge pour 74 m² de logement, Lotissement Le Clos des Gu

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 août 2021

Dossier PC n° 07202421Z2913

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Bazoge (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07202421Z2913 a été délivré le 12 août 2021, pour un projet situé Lotissement Le Clos des Gu.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 299 m², le programme représente 74 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/11/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZS 260. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Le Clos des Gu, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 287 permis de construire et déclarations préalables à La Bazoge, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

299 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
02/11/2021
Autorisation
12/08/2021
3
Chantier (DOC)
02/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bazoge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS 260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bazoge Code postal 72650 Identifiant INSEE 72024
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 299 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 74 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE (72380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07202421Z2913
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 août 2021
Date de dépôt 02/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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