Permis de construire Logement N° 07202420Z2834

Permis de construire n° 07202420Z2834 à La Bazoge pour 78 m² de logement, Lotissement Le Clos des Gu

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2020

Dossier PC n° 07202420Z2834

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 juillet 2020 à La Bazoge (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07202420Z2834 porte sur un projet situé Lotissement Le Clos des Gu.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 78 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 320 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/10/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZS 261. La voie, Lotissement Le Clos des Gu, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 287 permis de construire et déclarations préalables à La Bazoge, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

320 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
16/10/2020
Autorisation
29/07/2020
3
Chantier (DOC)
16/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bazoge

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS 261

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bazoge Code postal 72650 Identifiant INSEE 72024
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 320 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 78 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURCEFRANC-LE-CHAPUS (17560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07202420Z2834
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 juillet 2020
Date de dépôt 16/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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