Permis de construire Logement N° 07138914M0002

Permis de construire n° 07138914M0002 à Saint-Aubin-sur-Loire pour 145 m² de logement, 434 rue des Lambeys

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2014

Dossier PC n° 07138914M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07138914M0002 a été délivré le 16 avril 2014 à Saint-Aubin-sur-Loire (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 434 rue des Lambeys.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 600 m², le programme représente 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/06/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/09/2014, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 765. La voie, rue des Lambeys, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Le catalogue recense 9 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Aubin-sur-Loire, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/06/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2014

Achèvement (DAACT)

19/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
19/06/2015
Autorisation
16/04/2014
Chantier (DOC)
20/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
19/06/2015

Localisation du projet à Saint-Aubin-sur-Loire

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 765. Ce dossier est l'un des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-sur-Loire.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 765

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-sur-Loire Code postal 71140 Identifiant INSEE 71389
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 145 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AUBIN-SUR-LOIRE (71140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07138914M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71389 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 avril 2014
Date de dépôt 19/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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