Permis de construire n° 0692972100031 à Ternay pour 149 m² de logement, 2 chemin de Papillon
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 février 2022
Dossier PC n° 0692972100031
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692972100031, délivré le 3 février 2022 à Ternay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 2 chemin de Papillon.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 24/03/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/07/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 37. Sur la même voie, chemin de Papillon, la base recense un autre dossier depuis 2022. Le catalogue recense 269 permis de construire et déclarations préalables à Ternay, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/03/2025. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
04/07/2022
Achèvement (DAACT)
24/03/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
2 ans 8 mois
Délai total
3 ans 1 mois
Localisation du projet à Ternay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ternay Code postal 69360 Identifiant INSEE 69297
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 16 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 16 m² à 165 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 16 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 165 m² |
| Total | 16 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 165 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TERNAY (69360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692972100031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 février 2022 |
| Date de dépôt | 24/03/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de Papillon à Ternay (69360)
L’autre dossier recensé chemin de Papillon depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.