À Ternay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06929715T0007 a été délivré le 29 avril 2015, pour un projet situé 2 Chem du Papillon.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 421 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AX 242. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, Chem du Papillon, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 269 permis de construire et déclarations préalables à Ternay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 421 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 avril 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

29/04/2015

Autorisation

29/04/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Ternay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Ternay Code postal 69360 Identifiant INSEE 69297
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 421 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 111 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	111 m²	0 m²	0 m²	0 m²	111 m²	111 m²
Total	0 m²	111 m²	0 m²	0 m²	0 m²	111 m²	111 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TERNAY (69360)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06929715T0007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69297 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	29 avril 2015
Date de dépôt	29/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et permis de démolir sur la même parcelle AX 242 à Ternay (69360)

Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0692972500016 Logement Autorisé

2 chemin de Papillon

Parcelle AX 242 à Ternay (69360)

Nouvelle construction

23/04/2026 86 m² SDP

PD n°0692972300002 Autorisé

2 chemin de Papillon

Parcelle AX 242 à Ternay (69360)

15/01/2024 1 421 m² terrain

Permis de construire sur la même voie, Chem du Papillon à Ternay (69360)

L’autre dossier recensé sur la voie Chem du Papillon depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0692971400010 Logement Terminé

2 Chem du Papillon

Ternay (69360)

Nouvelle construction

05/09/2014 99 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ternay

PC n°06929714T0025 Logement Autorisé

6 allée des Sapins

Ternay (69360)

Nouvelle construction

10 mars 2015 104 m² SDP

PC n°06929714T0022 Logement Commencé

13 Chem des Grandes Combes

Ternay (69360)

Nouvelle construction

10 avr. 2015 109 m² SDP

PC n°06929714T0028 Logement Commencé

12 Chem des Sauvages

Ternay (69360)

Nouvelle construction

29 avr. 2015 96 m² SDP

PC n°06929715T0027 Logement Commencé

1 rue de Villeneuve

Ternay (69360)

Nouvelle construction

04 mai 2015 133 m² SDP

PC n°06929715T0005 Locaux Commencé

Ternay (69360)

Nouvelle construction

27 mai 2015 1 575 m² SDP EIFFAGE IMMOBILIER CENTRE EST

PC n°06929715T0004 Logement Autorisé

Ternay (69360)

Nouvelle construction

05 juin 2015 128 m² SDP

Autres types d'autorisations à Ternay

Permis d'aménager à Ternay

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