Permis de construire n° 06929412G0011 à Sérézin-du-Rhône pour 234 m² de logement, 20 rue des Carrieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 février 2013
Dossier PC n° 06929412G0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 1 février 2013 à Sérézin-du-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06929412G0011 porte sur un projet situé 20 rue des Carrieres.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 92 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 234 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 070 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle AL 15. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Carrieres, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 91 permis de construire et déclarations préalables à Sérézin-du-Rhône, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 février 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sérézin-du-Rhône
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sérézin-du-Rhône Code postal 69360 Identifiant INSEE 69294
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 92 m² existants et construit 234 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 070 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 234 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 92 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 92 m² à 234 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 m² | 234 m² | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 142 m² | 234 m² |
| Total | 92 m² | 234 m² | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 142 m² | 234 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-FONS (69190)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06929412G0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69294 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 1 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/02/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue des Carrieres à Sérézin-du-Rhône (69360)
Les 3 autres permis de construire recensés rue des Carrieres depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.