Permis de construire n° 0692852300001 à Pusignan pour 215 m² de logement, 7 route de Jons
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 mars 2023
Dossier PC n° 0692852300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692852300001 a été délivré le 17 mars 2023 à Pusignan (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 7 route de Jons.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 98 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 215 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/07/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle C 324. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, route de Jons, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 202 permis de construire et déclarations préalables à Pusignan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2026. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2023
Achèvement (DAACT)
31/07/2026
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
3 ans 1 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Pusignan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pusignan Code postal 69330 Identifiant INSEE 69285
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 98 m² existants et construit 215 m² de surface de plancher neuve. Le dossier déclare des annexes : piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 215 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 98 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 98 m² à 215 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 98 m² | 215 m² | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 117 m² | 215 m² |
| Total | 98 m² | 215 m² | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 117 m² | 215 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 98 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUSIGNAN (69330)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692852300001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69285 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 17 mars 2023 |
| Date de dépôt | 31/07/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, route de Jons à Pusignan (69330)
Les 2 autres permis de construire recensés route de Jons depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.