Permis de construire Logement N° 0692832400027

Permis de construire n° 0692832400027 à Mions pour 96 m² de logement, 60 avenue du 23 Aout 1944

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2024

Dossier PC n° 0692832400027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692832400027 a été délivré le 19 décembre 2024 à Mions (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 60 avenue du 23 Aout 1944.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 711 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/04/2025, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 152. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 324 permis de construire et déclarations préalables à Mions, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 711 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
07/04/2025
Autorisation
19/12/2024
3
Chantier (DOC)
07/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mions

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mions Code postal 69780 Identifiant INSEE 69283
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 711 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PRIEST (69800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692832400027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 décembre 2024
Date de dépôt 07/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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