Permis de construire Logement N° 0692821900059

Permis de construire n° 0692821900059 à Meyzieu pour 136 m² de logement, Lotissement "" Les Coteaux De La Louvat

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2020

Dossier PC n° 0692821900059

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Meyzieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692821900059 a été délivré le 20 février 2020, pour un projet situé Lotissement "" Les Coteaux De La Louvat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 117 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CV100, CV101, CV105. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 555 permis de construire et déclarations préalables référencés à Meyzieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 117 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2022. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2020

Achèvement (DAACT)

01/07/2022

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
20/02/2020
Chantier (DOC)
20/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2022

Localisation du projet à Meyzieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CV100 CV101 CV105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "" Les Coteaux De La Louvat

Territoires administratifs

Commune
Meyzieu Code postal 69330 Identifiant INSEE 69282
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYZIEU (69330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692821900059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 février 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 117 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement "" Les Coteaux De La Louvat, à Meyzieu (69330).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 février 2020, ouverture de chantier le 20 novembre 2020, achèvement déclaré le 1 juillet 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692821900059, déposé en mairie de Meyzieu.

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