Permis de construire Logement N° 0692781700027

Permis de construire n° 0692781700027 à Genay pour 136 m² de logement, Lieudit en Prouillieu

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2018

Dossier PC n° 0692781700027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692781700027 a été délivré le 12 mars 2018 à Genay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieudit en Prouillieu.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 511 m², le programme représente 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/05/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 31/05/2019, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 328. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, Lieudit en Prouillieu, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 206 permis de construire et déclarations préalables à Genay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

511 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/05/2020. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2019

Achèvement (DAACT)

28/05/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
28/05/2020
Autorisation
12/03/2018
Chantier (DOC)
31/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
28/05/2020

Localisation du projet à Genay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Genay Code postal 69730 Identifiant INSEE 69278
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 511 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAY (69730)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692781700027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 mars 2018
Date de dépôt 28/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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