Permis de construire n° 0692752000051 à Décines-Charpieu pour 872 m² de logement, Cornavent
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2020
Dossier PC n° 0692752000051
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Décines-Charpieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692752000051 a été délivré le 30 novembre 2020, pour un projet situé Cornavent.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 8 logements individuels, après démolition des 641 m² existants. Sur un terrain de 3 070 m², le programme représente 872 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/04/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AT 290, AT 814, AT 815. Sur la même voie, Cornavent, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 514 permis de construire et déclarations préalables à Décines-Charpieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/02/2024. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
30 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
19/04/2021
Achèvement (DAACT)
13/02/2024
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Décines-Charpieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Décines-Charpieu Code postal 69150 Identifiant INSEE 69275
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 641 m² existants et construit 872 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 3 070 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 8 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 872 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 641 m² à 872 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 m² | 872 m² | 0 m² | 190 m² | 0 m² | 682 m² | 872 m² |
| Locaux | 451 m² | 0 m² | 0 m² | 451 m² | 0 m² | -451 m² | 0 m² |
| Total | 641 m² | 872 m² | 0 m² | 641 m² | 0 m² | 231 m² | 872 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 8 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 190 m² d'habitation démolis.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 8 |
| Logements individuels | 8 |
| Individuels groupés | 8 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69009)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692752000051 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69275 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 13/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, Cornavent à Décines-Charpieu (69150)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Cornavent depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.