Permis de construire n° 0692751600048 à Décines-Charpieu pour 132 m² de logement, 73 rue de l'Egalite
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 janvier 2017
Dossier PC n° 0692751600048
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 janvier 2017 à Décines-Charpieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692751600048 porte sur un projet situé 73 rue de l'Egalite.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 445 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/05/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BM 176. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, rue de l'Egalite, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 514 permis de construire et déclarations préalables à Décines-Charpieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/05/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
6 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
08/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Décines-Charpieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Décines-Charpieu Code postal 69150 Identifiant INSEE 69275
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 445 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Total | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DÉCINES-CHARPIEU (69150)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692751600048 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69275 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 08/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de l'Egalite à Décines-Charpieu (69150)
Les 6 plus récents des 15 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue de l'Egalite depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.