Permis de construire Logement N° 06926814R0011

Permis de construire n° 06926814R0011 à Vourles pour 125 m² de logement, 30 Rue Jean Marie Chevalier

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2014

Dossier PC n° 06926814R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 octobre 2014 à Vourles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06926814R0011 porte sur un projet situé 30 Rue Jean Marie Chevalier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A118. Ce dossier fait partie des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vourles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/11/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

04/11/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
04/11/2016
Autorisation
23/10/2014
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
04/11/2016

Localisation du projet à Vourles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vourles Code postal 69390 Identifiant INSEE 69268
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOURLES (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06926814R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 octobre 2014
Date de dépôt 04/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 30 Rue Jean Marie Chevalier, à Vourles (69390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 octobre 2014, ouverture de chantier le 1 septembre 2015, achèvement déclaré le 4 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06926814R0011, déposé en mairie de Vourles.

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