Permis de construire Logement N° 0692592600012

Permis de construire n° 0692592600012 à Vénissieux pour 173 m² de logement, 16 rue du Vercors

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 août 2026

Dossier PC n° 0692592600012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692592600012 a été délivré le 24 août 2026 à Vénissieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 16 rue du Vercors.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 173 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 627 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 118, AC 119. La voie, rue du Vercors, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue de Vénissieux compte 692 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/08/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

627 m²

Surface existante avant

109 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

282 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 août 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
24/08/2026
2
Autorisation
24/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vénissieux

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 692 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vénissieux est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 118 AC 119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vénissieux Code postal 69200 Identifiant INSEE 69259
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le dossier prévoit la création d'un ou plusieurs niveaux supplémentaires. Le terrain déclaré couvre 627 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 176,6 m²
Emprise au sol créée 73,6 m²
Emprise au sol supprimée 0 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 173 m² à construire.

La surface de plancher passe de 109 m² à 282 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 109 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 282 m²
Total 109 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 282 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENISSIEUX (69200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692592600012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69259 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 24 août 2026
Date de dépôt 24/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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