Permis de construire à Vénissieux pour 835 m² de logement - 17 Boulevard Novy Jicin
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2017
Dossier PC n° 0692591700003
Demandeur
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
Cette page présente le permis de construire n° 0692591700003, délivré le 8 juin 2017 à Vénissieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 17 Boulevard Novy Jicin, Vénissieux (69200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 835 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 652 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 8 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4, 5 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BO24.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois 2 jours
Localisation du projet à Vénissieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vénissieux Code postal 69200 Identifiant INSEE 69259
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 8 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 835 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 835 m² | 835 m² |
| Total | 0 m² | 835 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 835 m² | 835 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 8 |
| Logements individuels | 8 |
| Individuels groupés | 8 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 3 | 5 | - | 8 |
| - | - | - | 37,5 % | 62,5 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 522146117
- SIRET
- 52214611700026
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- MESSIMY (69510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692591700003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69259 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |