Permis de construire Logement N° 0692481600007

Permis de construire n° 0692481600007 à Thizy-les-Bourgs pour 308 m² de logement, Chez Moissonier Marnand

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2016

Dossier PC n° 0692481600007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 juin 2016 à Thizy-les-Bourgs (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692481600007 porte sur un projet situé Chez Moissonier Marnand.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 308 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 200 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B267, B279. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thizy-les-Bourgs.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2016

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

16 200 m²

Surface existante avant

550 m²

Surface créée

308 m²

Variation nette

-25 m²

Surface totale après

525 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2018. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

27 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2017

Achèvement (DAACT)

28/07/2018

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/06/2016
Chantier (DOC)
19/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2018

Localisation du projet à Thizy-les-Bourgs

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B267 B279

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Marnand

Territoires administratifs

Commune
Thizy-les-Bourgs Code postal 69240 Identifiant INSEE 69248
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 305 m² 17 m² 291 m² 42 m² 263 m² 3 m² 308 m²
Locaux 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² -28 m² 217 m²
Total 550 m² 17 m² 291 m² 42 m² 291 m² -25 m² 525 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIZY-LES-BOURGS (69240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692481600007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 2 logements en individuel, pour 308 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 200 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chez Moissonier Marnand, à Thizy-les-Bourgs (69240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 juin 2016, ouverture de chantier le 19 février 2017, achèvement déclaré le 28 juillet 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692481600007, déposé en mairie de Thizy-les-Bourgs.

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