Permis de construire Logement N° 0692481600006

Permis de construire n° 0692481600006 à Thizy-les-Bourgs pour 129 m² de logement, 2 Rue De Beauvoir Lot Des Hauts De Montfillon - Bourg De

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2016

Dossier PC n° 0692481600006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juin 2016 à Thizy-les-Bourgs (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692481600006 porte sur un projet situé 2 Rue De Beauvoir Lot Des Hauts De Montfillon - Bourg De.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD673. Ce dossier fait partie des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thizy-les-Bourgs.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2019. Le chantier a duré 3 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2016

Achèvement (DAACT)

30/11/2019

Délai autorisation - chantier

26 jours

Durée du chantier

3 ans 4 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
05/07/2016
Autorisation
09/06/2016
Chantier (DOC)
05/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2019

Localisation du projet à Thizy-les-Bourgs

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD673

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Des Hauts De Montfillon - Bourg De

Territoires administratifs

Commune
Thizy-les-Bourgs Code postal 69240 Identifiant INSEE 69248
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIZY-LES-BOURGS (69240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692481600006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 juin 2016
Date de dépôt 05/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Rue De Beauvoir Lot Des Hauts De Montfillon - Bourg De, à Thizy-les-Bourgs (69240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 juin 2016, ouverture de chantier le 5 juillet 2016, achèvement déclaré le 30 novembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692481600006, déposé en mairie de Thizy-les-Bourgs.

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