À Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692462300003 a été délivré le 17 juillet 2023, pour un projet situé Grandes Terres. Le dossier a été déposé par SCEA DE SAINT JEAN.

Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 339 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 395 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 7 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2023 dans le Rhône, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 499. Le catalogue recense 102 permis de construire et déclarations préalables à Theizé, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 395 m²

Surface créée

339 m²

Variation nette

+339 m²

Surface totale après

339 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/07/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Theizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 395 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 339 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²
Total	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Agricole et forestier	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²
Total locaux	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCEA DE SAINT JEAN, dont l'adresse déclarée est à Belleville-en-Beaujolais. Son activité déclarée est la culture de la vigne.

Demandeur

SCEA DE SAINT JEAN

Voir le profil demandeur

Catégorie: Soc. civile
Catégorie juridique: Société civile d'exploitation agricole
SIREN: 881346357
SIRET: 88134635700026
Code APE (NAF): 01.21Z - Culture de la vigne
Taille d'entreprise: 1-2 salariés
Année de création: 2020
Localisation: BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (69220)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0692462300003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69246 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	17 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Theizé

PC n°0692462200013 Logement Terminé

900 route de Tarare

Theizé (69620)

Nouvelle construction

23 févr. 2023 172 m² SDP

PC n°0692462300002 Logement Commencé

chemin des Croix

Theizé (69620)

Nouvelle construction

01 juin 2023 106 m² SDP

DP n°0692462300017 Logement Autorisé

0017 0017 chemin des Cadoles

Theizé (69620)

Extension sans transformation

02 juin 2023 38 m² SDP

DP n°0692462300047 Locaux Autorisé

Petit Merloux

Theizé (69620)

Extension sans transformation

09 oct. 2023 14 m² SDP COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

PC n°0692462400002 Locaux Autorisé

137 chemin des Bois Za Le Maupas

Theizé (69620)

Extension sans transformation

21 juin 2024 410 m² SDP DAVTHOM

PC n°0692462400006 Logement Autorisé

Le Sitre

Theizé (69620)

Nouvelle construction

17 sept. 2024 120 m² SDP

Autres types d'autorisations à Theizé

Permis d'aménager à Theizé

2 autorisations

Permis de démolir à Theizé

4 autorisations