Permis de construire Logement N° 0692462300002

Permis de construire n° 0692462300002 à Theizé pour 106 m² de logement, Chemin Des Croix

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2023

Dossier PC n° 0692462300002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692462300002, délivré le 1 juin 2023 à Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Des Croix.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 737 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1555. Ce dossier s'inscrit parmi les 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theizé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

737 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
16/09/2023
Autorisation
01/06/2023
3
Chantier (DOC)
16/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Theizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1555

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORTE DES PIERRES DOREES (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692462300002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69246 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 juin 2023
Date de dépôt 16/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 737 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Des Croix, à Theizé (69620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 juin 2023, ouverture de chantier le 16 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692462300002, déposé en mairie de Theizé.

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