Permis de construire Logement N° 0692441800023

Permis de construire n° 0692441800023 à Tassin-la-Demi-Lune pour 259 m² de logement, 18 rue des Cerisiers

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2020

Dossier PC n° 0692441800023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692441800023, délivré le 15 juin 2020 à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 18 rue des Cerisiers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 259 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 735 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/01/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/08/2021, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 181. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Cerisiers, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 385 permis de construire et déclarations préalables à Tassin-la-Demi-Lune, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 735 m²

Surface créée

259 m²

Variation nette

+259 m²

Surface totale après

259 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

15 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

27/08/2021

Achèvement (DAACT)

20/01/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
20/01/2023
Autorisation
15/06/2020
Chantier (DOC)
27/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2023

Localisation du projet à Tassin-la-Demi-Lune

Le dossier vise la parcelle cadastrale AN 181. L'ensemble des 385 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tassin-la-Demi-Lune est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tassin-la-Demi-Lune Code postal 69160 Identifiant INSEE 69244
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 735 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 259 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 259 m² 0 m² 0 m² 0 m² 259 m² 259 m²
Total 0 m² 259 m² 0 m² 0 m² 0 m² 259 m² 259 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TASSIN-LA-DEMI-LUNE (69160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692441800023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69244 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 juin 2020
Date de dépôt 20/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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