Permis de construire Logement N° 0692432300012

Permis de construire n° 0692432300012 à Tarare pour 147 m² de logement, 20 chemin de Bel Air

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2023

Dossier PC n° 0692432300012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692432300012 a été délivré le 21 novembre 2023 à Tarare (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 20 chemin de Bel Air.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T3. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 760 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/09/2024, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 610. Sur la même voie, chemin de Bel Air, la base recense 7 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 316 permis de construire et déclarations préalables à Tarare, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

760 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
15/09/2024
Autorisation
21/11/2023
3
Chantier (DOC)
15/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tarare

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 610

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tarare Code postal 69170 Identifiant INSEE 69243
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 760 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARARE (69170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692432300012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69243 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 novembre 2023
Date de dépôt 15/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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