Permis de construire Logement N° 06923813R0018

Permis de construire n° 06923813R0018 à Saint-Symphorien-sur-Coise pour 115 m² de logement, 137 All Des Bruyeres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2013

Dossier PC n° 06923813R0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06923813R0018 a été délivré le 27 septembre 2013 à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 137 All Des Bruyeres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB596. Ce dossier s'inscrit parmi les 174 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Symphorien-sur-Coise.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/03/2015. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2013

Achèvement (DAACT)

27/03/2015

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
27/03/2015
Autorisation
27/09/2013
Chantier (DOC)
03/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
27/03/2015

Localisation du projet à Saint-Symphorien-sur-Coise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB596

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Symphorien-sur-Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69238
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (69590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06923813R0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 septembre 2013
Date de dépôt 27/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 137 All Des Bruyeres, à Saint-Symphorien-sur-Coise (69590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 septembre 2013, ouverture de chantier le 3 octobre 2013, achèvement déclaré le 27 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06923813R0018, déposé en mairie de Saint-Symphorien-sur-Coise.

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